Formalités > Pour les intervenants

Cette page est exclusivement à destination des intervenants. 

Les documents sont disponibles sur les onglets mis en gris. 

 
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,

Nous vous remercions sincèrement d'avoir accepté de participer au colloque organisé par le Centre de Recherche Juridiques Pothier de l'Université d'Orléans le 4 octobre 2019 sur le thème de «L'aménagement contractuel des nouveaux droits réels ».

Il faut dès aujourd'hui penser à l'organisation technique de votre venue et, en conséquence, réserver vos billets d'avion ou de train et, éventuellement, vos chambres d'hôtel à Orléans.

Dans cette perspective, vous pourrez trouver sur cette page un questionnaire qui nous permettra de commencer à œuvrer en ce sens et que nous vous remercions par avance de remplir aussi vite que possible pour le renvoyer à Madame Laurence Sallé qui supervisera l'ensemble de l'organisation matérielle de cette manifestation.

Pensez également à effectuer votre inscription via ce site internet dédié.

En restant à votre disposition, nous vous prions, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, de croire à l'expression de nos salutations les meilleures.

 Les organisateurs du colloque

Formulaire Droit à l'image : formulaire obligatoire à renseigner et nous adresser le plus rapidement possible

Procédure pour remboursement des frais de missions 

 Nous adresser le plus rapidement possible et en tout état de cause deux mois avant le début de votre mission :

•  L’ordre de mission
• La fiche « création agent »

Au retour de votre mission, nous adresser un dossier comportant :

• L’état de frais de déplacement
• Tous les justificatifs de dépenses
• L’attestation de non paiement (Obligatoire pour les salariés de la fonction publique des établissements extérieurs à l’Université d’Orléans)
• Eventuellement, la copie de la carte grise ainsi que la copie de l'attestation d'assurance valable pour la période concernée
• Un relevé d’identité bancaire

Ce dossier doit être adressé à l'adresse suivante : 

Université d’Orléans

ITP NORMATIS

Centre de Recherche Juridique Pothier

UFR Collegium d’ITP Droit, Economie, Gestion

Rue de Blois - BP 26739 - 45067 Orléans Cedex 2